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Étude sur les conditions de rémunération des auteurs de livres

À partir des réponses des auteurs sur leurs contrats d’édition, cette étude apporte un nouvel éclairage sur l’enjeu de la répartition de la valeur entre les auteurs et les maisons d’édition. Elle souligne en particulier les écarts selon les segments éditoriaux (bande-dessinée, jeunesse, littérature, etc.) et les rôles des auteurs (dessinateur, écrivain, traducteur, etc.).

Le ministère de la Culture a initié en 2024 une démarche d’amélioration de la connaissance concernant la répartition de la valeur dans le secteur du livre.

Celle-ci comprend la réalisation d’une étude sur les conditions de rémunération des auteurs, y compris les traducteurs, négociées avec les maisons d’édition dans les contrats d’édition : rémunération proportionnelle ou forfaitaire ; présence, montant et échéancier de versement de l’à-valoir ; valeur des taux fixes ou progressifs de droits d’auteurs, etc. Le ministère de la Culture a confié sa réalisation à Technopolis Group et a associé les organisations professionnelles du secteur au suivi de son avancée.

Les résultats de cette étude se fondent sur les réponses des auteurs à un questionnaire portant sur un échantillon de livres parus en 2017 dans cinq segments de l’édition (littérature, jeunesse, bande-dessinée, sciences humaines et sociales, traductions sur ces quatre premiers segments).

Malgré un échantillon de taille relativement modeste, le rapport met en évidence des écarts, en particulier des situations moins favorables pour les auteurs de livres destinés à la jeunesse par rapport aux auteurs de bande-dessinée, ou encore les spécificités des rémunérations des traducteurs avec des à-valoir plus élevés mais qui sont perçus plus tardivement et de faibles taux de droits d’auteurs. A l’inverse, l’analyse n’identifie pas d’écart notable entre les conditions de rémunération des auteurs et des autrices.

Lire : sur le site du ministère de la culture, publié le 3 juin

Télécharger : l’étude (104 pages)

Jean-Philippe Behr

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