Aux Etats-Unis, McGraw Hill, Elsevier, Cengage, Macmillan et le groupe français Hachette accusent la firme de Menlo Park d’avoir eu accès, illégalement, à leurs catalogues afin d’entraîner son modèle d’intelligence artificielle générative.
C’est un nouveau front juridique qui s’ouvre pour Meta. Outre-Atlantique, une coalition de poids lourds de l’édition et/ou des médias – McGraw Hill, Elsevier, Cengage, Macmillan, ainsi que le groupe français Hachette -, ont lancé une action en justice contre le géant des réseaux sociaux.
« Hachette est très attentif au respect des droits que nous confient nos auteurs. En tant qu’éditeurs, nous entendons qu’ils soient respectés par l’ensemble des entreprises d’IA, et non pillés comme c’est aujourd’hui le cas », a déclaré Hachette auprès des « Echos ».
A ces poursuites judiciaires intentées devant la cour fédérale de Manhattan, s’est joint l’écrivain Scott Turow (ex-président du principal organisme américain de représentation des auteurs, la Authors Guild), qui représentera les intérêts des auteurs lors de cette class action.
Sites pirates
Dans le détail, les plaignants reprochent à Meta d’avoir eu accès, illégalement, à leurs catalogues d’œuvres afin d’entraîner son modèle d’intelligence artificielle (IA) générative, Llama, et estiment qu’il s’agit « d’une des violations les plus massives d’œuvres protégées par le droit d’auteur dans l’histoire ».
Les éditeurs assurent que Meta a sciemment accédé à des millions de livres et d’articles protégés par le droit d’auteur, en allant piocher des œuvres dans des bases de données sur des sites pirates. Ils accusent aussi Mark Zuckerberg – qui est poursuivi en tant que personne physique dans le cadre de cette procédure -, d’avoir « activement encouragé » ces pratiques et avancent qu’il a ordonné à ses équipes d’écarter toute idée d’accord de licences avec les ayants droit.
Aux quatre coins du monde, les actions en justice de ce type contre les géants de la tech et/ou de l’IA se multiplient. En mars 2025, le Syndicat national de l’édition, la Société des gens de lettres et le Syndicat national des auteurs et des compositeurs avaient conjointement assigné Meta devant la justice française pour parasitisme économique, ainsi que contrefaçon de droit d’auteur.
« Usage équitable »
En juin, deux décisions de justice aux Etats-Unis avaient tranché en faveur de Meta et Anthropic, mais avaient donné d’autres angles d’attaque aux plaignants pour poursuivre leur combat. « Cette décision ne veut pas dire que l’utilisation de contenu protégé par des droits d’auteur par Meta pour entraîner ses modèles de langage est légale […]. Elle signifie […] que les arguments développés par les plaignants n’étaient pas les bons », avait alors écrit un juge de San Francisco dans sa décision.
Quelques jours plus tôt, un autre jugement avait considéré que l’utilisation de livres par Anthropic pour entraîner son IA constituait un « usage équitable » (« fair use ») entrant dans le cadre légal des droits d’auteur. Il estimait que le résultat – les réponses générées par le chatbot Claude – s’écartait assez des ouvrages utilisés pour l’entraînement.
Cependant, le juge avait considéré qu’Anthropic n’avait pas le droit de conserver des copies piratées de ces ouvrages dans une bibliothèque centrale et avait reconnu le préjudice subi par les auteurs. Ce qui a ensuite amené Anthropic à verser 1,5 milliard de dollars aux ayants droit pour s’éviter un procès.
Jean-Philippe Behr
Pascal Lenoir
